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Marques déposées par SCA LES VIGNERONS CREATEURS
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DOMAINE DE LA VIDALIERE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA VIDALIERE
SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA

Numéro de dépôt :
4257491
Date de dépôt :
17/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/03/2026
DOMAINE DE LA VIDALIERE de SCA LES VIGNERONS CREATEURS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIDALIERE

Déposée le 17 mars 2016 par SCA LES VIGNERONS CREATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA VIDALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA domicilié(e) 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA domicilié(e) 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France.

La marque DOMAINE DE LA VIDALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VIDALIERE arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

SCA LES VIGNERONS CREATEURS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GRÈS ROUGES


SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA - 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France


Mme SCA LES VIGNERONS CREATEURS, SCA - 31 BIS ROUTE D ARLES - 30127 - BELLEGARDE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Inscription le 16 juin 2016 - Retrait partiel n°672308 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Vins d'appellation d'origine protégée Côtes du Rhône, Côtes du Rhône Village, Costières de Nîmes ; vins à indication géographique protégée Pays d'Oc, Pays du Gard.